publié le 20 décembre 2017.
CTL emploi du 18/12/2017 - Déclaration liminaire CGT
Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Pour débuter cette déclaration liminaire nous devons avouer notre grande difficulté pour la rédiger tant les annonces et les attaques portées par le gouvernement et ses exécutants sont nombreuses envers les droits des (…)

publié le 30 juin 2017.
Compte rendu du CTL sur les conditions de vie au Travail
Le CTL (Comité technique local) du 29 juin dernier sur les conditions de travail avait pour but de valider le PAP (Plan annuel de prévention), présenté en CHS-CT (Comité d’hygiène et de sécurité – Conditions de travail) mi 2017..........

publié le 29 juin 2017.
Déclaration liminaire du CTL sur les Conditions de Vie au Travail
Le résultat des élections législatives est marqué par le plus fort taux d’abstention jamais connu sous la Vème République. C’est plus d’un électeur sur deux qui n’a pas voté ! Le mouvement du Président Macron est certes majoritaire à assemblée, mais, le record (…)

publié le 7 avril 2017.
Réduire la défense des agents !
C‘est au travers des « propositions » de modifications statutaires au règlement intérieur que l’offensive contre les droits syndicaux se concrétise. A cette fin, une série d’articles (art 4, 5, 7, 13 et 25) du règlement intérieur font ainsi l’objet d’une réécriture (…)

publié le 4 avril 2017.
ASD mars 2017 : Compte rendu du CTL du 29 mars 2017
Au sommaire : Réduire la défense des agents ! Faut pas prendre les représentants au CTL pour les canards sauvages ! Compte rendu du CTL du 29 mars 2017 : un directeur "sur la défensive" L’activité des différents services de la DNEF.

publié le 30 mars 2017.
Déclaration liminaire CTL du 29/03/2017
La liquidation de la DGFIP est lancée et rien ne semble y échapper : missions, structures, règles de gestion, ressources humaines, dialogue social et droits syndicaux. On peut presque deviner l’avenir que veut la Direction Générale, c’est la dématérialisation, (…)

publié le 5 janvier 2017.
Compte-rendu du CTL emplois du 4 janvier 2017
Le CTL s’est réuni en 2nde convocation le 4/01/2017 avec pour ordre du jour les suppressions d’emploi à la DNEF. A la DNEF, trois suppressions d’emplois sont annoncées pour septembre 2017 : un poste C au bureau d’ordre de la 2ème division, vacant depuis le départ (…)

publié le 4 janvier 2017.
Déclaration liminaire au CTL emplois du 4 janvier 2017
Monsieur le Président, Le projet de loi de finances 2017 confirme la volonté de démolition engagée par le Gouvernement contre la DGFIP durant le quinquennat. Sont annoncés d’une part un milliard d’euros de baisse de l’impôt sur le revenu pour les ménages dits de (…)

publié le 6 octobre 2016.
Compte rendu du CTL du 30-09-2016
– Point sur le plan annuel de prévention ; – Point sur le tableau d’analyse du TBVS ; – Point sur la baromètre social ; – Questions diverses.

publié le 30 septembre 2016.
Déclaration liminaire au CTL conditions de travail du 30/09/2016

publié le 18 avril 2016.
Compte-rendu du CTL du 24 mars 2016
Le 24 mars s’est tenu un Comité technique à la DNEF entre les organisations syndicales et la direction sur les questions du budget 2015 et prévisions 2016, de la formation professionnelle et du rapport d’activité de la Direction en 2015. Élus de tout le personnel, (…)

publié le 24 mars 2016.
Déclaration liminaire au CTL du 24 mars 2016
Aujourd’hui encore, pendant que nous siégeons à ce CTL, nos camarades battront le pavé avec les jeunes contre la Loi Travail, qui vise à enterrer un siècle de droits du travail. Son adoption nous ferait basculer dans un monde totalement dérèglementé où le droit (…)

publié le 17 novembre 2015.
Compte-rendu du CTL du 4/11/2015 de création de la Brigade des Affaires de Police fiscale
Le CTL s’est réuni le 04/11/2015. A son ordre du jour la création de la nouvelle Brigade des Affaires de Police Fiscale (BAPF). La consultation du CTL est obligatoire lors de la création d’un service. Le but de la création de la BAPF est de fiscaliser les dossiers (…)

publié le 5 novembre 2015.
Création de la BAPF - Déclaration liminaire CGT
La BAPF, ou Brigade des affaires de police fiscale, créée au 1er janvier 2016, fiscalisera les dossiers revenant de la BNRDF et coordonnera les contrôles.

publié le 29 septembre 2015.
Déclaration liminaire du CTL du 17/09/2015 sur les conditions de vie au travail
Les documents préparatoires au présent CTL, à savoir le PAP, le DUERP et autre TBVS, ainsi que le bilan de la campagne d’entretiens professionnels, nous apportent la preuve que notre organisation syndicale n’a décidément ni la même approche, ni la même analyse de la (…)