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publié le 7 octobre 2022.
Déclaration liminaire intersyndicale Solidaires, CGT et FO lue lors du CHSCT du 07/10/2022
publié le 2 décembre 2021.
Déclaration liminaire du 16/11/2021 du CHSCT de Seine Saint Denis
publié le 29 septembre 2021.
Déclaration liminaire CHSCT de Seine-Saint Denis du 23 septembre 2021
publié le 4 juillet 2021.
Déclaration liminaire CHSCT de Seine-Saint Denis du 1 juillet 2021
publié le 21 décembre 2020.
Délibération du CHSCT sur le RIE de Pantin.
Lors du CHSCT du 18/12/2020, le sujet du RIE de Pantin a été abordé.
Une délibération intersyndicale a été déposée afin que les Directions (DVNI, DGE et DNEF) agissent le plus rapidement possible pour rétablir la situation.
publié le 11 décembre 2020.
Déclaration liminaire intersyndicale du CHSCT du 10-10-2020
publié le 6 octobre 2020.
Déclaration liminaire intersyndicale du CHSCT du 06-10-2020
publié le 7 mai 2020.
Déclaration liminaire du CHSCT post confinement du 06-05-2020
publié le 19 juin 2019.
Plaquette de présentation du CHSCT et déclaration liminaire lue lors du CHSCT de Seine Saint Denis du 19/06/2019
publié le 17 mars 2019.
Compte rendu du CDAS du 12 mars 2019
L’action sociale, collective ou individuelle vise à améliorer les conditions de vie des agents de l’État et de leurs familles, notamment dans les domaines de la restauration, du logement, de l’enfance et des loisirs, ainsi qu’à les aider à faire face à des (…)
publié le 25 septembre 2018.
Compte rendu de la reunion du CHSCT de Seine Saint Denis du 20/09/2018
Au sommaire : Quand la Direction de la DNEF veut faire "les poches" du CHSCT du 93,Les suites de la tournée de l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail,LE RSDGI : KEZAKO ?
publié le 28 octobre 2017.
Compte rendu du CHSCT de Seine Saint Denis du 17/10/2017
Le CHS-CT s’est tenu à Bobigny réunissant la DDFIP 93, la DNEF, la DGE, la DVNI, la DRESG, l’ENFIP et les Douanes. Les fermetures des trésoreries de Bagnolet et de La Courneuve ainsi que 4 autres restructurations sont imposées sans aucune possibilité de dialogue social.
publié le 15 juin 2017.
Compte rendu de CDAS du 15 juin 2017
publié le 22 avril 2017.
Un 1er Mai offensif
Depuis plusieurs mois, il est martelé à qui veut l’entendre que le contexte économique et social ne laisserait entrevoir aucune perspective réjouissante.
Seuls les lendemains sombres et douloureux seraient la solution inéluctable pour permettre à la France de (…)
publié le 22 avril 2017.
Compte rendu du CDAS 93 : Pour une action sociale, vraiment sociale
Le Comité départemental de l’action sociale (CDAS) est une instance paritaire et consultative. Les votes émis par les représentants sont considérés comme de simples avis. Le CDAS 93 a donc été régulièrement convoqué le 23 février dernier pour débattre du budget (…)